Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1 résultat pour la valeur "02/06/2003" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant fixation du prix de journée 2003 du Foyer pour Adultes Handicapés du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page